Déposée le 24 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOYUZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « duo. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOYUZ domicilié(e) 344 rue Jardin Colar - 34130 - LANSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 061 288 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque duo. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque duo. arrivera à expiration en date du 24 février 2027.
SOYUZ a également déposé les autres marques suivantes : UNLIMITED DISPLAY
SOYUZ, société par actions simplifiée - 344 rue Jardin Colar - 34130 - LANSARGUES - France - SIREN 815061288
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Armatures métalliques pour la construction, câbles et fils métalliques, profilés métalliques pour constructions transportables, panneaux d'information (non mécaniques, non lumineux) métalliques ; panneaux de signalisation (non mécaniques, non lumineux) métalliques. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; stands modulaires métalliques ; panneaux muraux métalliques ; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ;
Impressions graphiques ; impressions lithographiques ; graphiques imprimés ; représentations graphiques ; dessins graphiques ; tirages d'art graphique ; reproductions d'impressions artistiques ; affiches murales ; cartons pour art graphique ; papier utilisés dans l'industrie des arts graphiques ; affiches ; banderoles d'affichage en carton ou en papier ; bannières en papier ; bandes en papier ; caractères typographiques ; cartons pour arts graphiques ; écriteaux en carton ou en papier ; drapeaux en papier ; étiquettes adhésives imprimées ; équipement artistique, d'artisanat et de réalisation de maquettes ; flyers ; images ; images cartonnées ; matériaux de décoration et d'arts et de support ; panneaux de publicité en papier ou en carton ; papier et carton ; produits de l'imprimerie ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; supports de montage pour photographies ou oeuvres d'art ; supports publicitaires imprimés en carton ou en papier ; tirages d'arts graphiques ; toiles gommées destinées à la papeterie ; vignettes imprimées ; papier d'impression ;
Meubles, parties de meubles et cadres, meubles de stand d'exposition composés de tubes en aluminium et de raccords en matières plastiques, tels que tables, comptoirs, armoires, commodes, étagères, vitrines, porte-bannières ; stands d'exposition (présentoirs) ; présentoirs pour lieux de vente ; enseignes en matières plastiques ; écriteaux en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en matières plastiques ; housses de meubles ajustées autre qu'en tissus ; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; panneaux pour l'affichages d'illustrations ; stands d'exposition pliants (stands comptoirs).
Tissus en matières textiles ou en matières plastiques sous forme d'affiches imprimées ; tissus adhésifs, bannières, tissus élastiques, matières plastiques [succédanés du tissu], housses de protection pour meubles, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, tentures murales en matières textiles, tissus recouverts de motifs dessinés ;
Décoration intérieure de stands au moyen d'oeuvres graphiques reproduites, imprimées et intégrées aux besoins des trois dimensions, sur tous matériaux imprimables à titre de décoration et de personnalisation de stands ou d'espaces d'exposition ; conception de stands d'exposition ; services de conception d'emballages et d'esthétique de produits alimentaires ; services de dessinateurs d'arts graphiques, décoration intérieure, services de dessinateurs pour stands d'exposition ; étude de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, stylisme [esthétique industrielle] ; services d'illustrations (conception) ; services d'illustrations graphiques pour le compte de tiers ; décoration intérieure d'espaces de restauration et d'hôtels ; établissement de plans (pour la construction et la décoration).
Location de constructions transportables, à savoir stands de foires, stands d'expositions, location de tentes.
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